Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marzelier, Mathurin (laboureur ; Villexavier). – Récompense par Mathurin Marzelier, laboureur à Villexavier, à Marguerite...

Date : 1613 - 1613

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Titre :

Marzelier, Mathurin (laboureur ; Villexavier). – Récompense par Mathurin Marzelier, laboureur à Villexavier, à Marguerite Bernard, sa femme ; Pierre Blancher, curé de Villexavier.

Cote :

4 J 1766

Inventaire d'archives :

4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Personnes :

Bernard, Marguerite (Villexavier), Blancher, Pierre (curé ; Villexavier), Marzelier, Mathurin (laboureur ; Villexavier)

Lieux :

Villexavier (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

agriculture, culte, curé, laboureur

Type de document :

Document d'archives

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