Document d'archives : . Centre de création musicale de Brest : projet du 1er salon des professionnels de la musique en Bretagne, 1990. . Centre...

Titre :

. Centre de création musicale de Brest : projet du 1er salon des professionnels de la musique en Bretagne, 1990. . Centre d'information du rock et des variétés : situation financière du centre 1990/1991 ; note au sujet de la mission rock, 1989. . Centre national cinématographique : production de film avec la vidéo haute définition, 1989. Fonds d'action et d'initiative pour le rock : utilisation du solde résiduel du budget de construction du zénith de la villette, 1989 et projet 1990/1991. . Fonds pour la création musicale : projet pour repositionner le FCM 199261994 ; programme et modalités d'intervention du projet ; bilan des actions du fonds, 1987/1991. . Fondation pour la création musicale : note de la DMD au sujet des critères d'attribution des aides à la formation adoptés par la fondation, 1991 ; orientations 1992-1994 du FCM. . Fonds de soutien chanson, variétés jazz : inspection du FSCV 1989 ; bilan 1986 ; projet de budget 1989 ; modification de la taxe parafiscale sur les spectacles, 1989/1991 ; courrier au sujet du guide des petites salles de spectacles, 1991. . Syndicat national des productions de spectacles : courrier au sujet de la réforme de l'ordonnance de 1945. . Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique SACEM, 1989/1990. . Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques : courrier au cabinet sur le projet de protocole additionnel à la convention télévision transfrontières, 1991. . Société civile pour la perception de la rémunération équitable de la communication au public des phonogrammes du commerce :(SPRE) : courrier au sujet d'un accord entre le cabinet et la fédération nationale de l'industrie hôtelière de France et d'Outre-Mer concernant l'excercice des droits des artistes-interprètes et des producteurs de phonogrammes, 1989. . Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM) : bilan de la division culturelle, liste des projets Aides dans le cadre de la création et la diffusion du spectacle vivant, 1990 ; liste des projets aides dans le cadre de la formation, 1990.

Cote :

19940395/4

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