Document d'archives : 11 mai 1923.
Contenu :
Mémorandum, extrait des instructions ministérielles, manifeste politique, programme politique, correspondance, affiche de convocation des électeurs, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, procès-verbal des opérations électorales, procès-verbal centralisateur.
Cote :
1K/3/1/4
Inventaire d'archives :
1K/3 - Elections législatives. Organisation et suivi des résultats
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1923
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1923
Description physique :
Information matérielles :
papier