Document d'archives : Conseil municipal. Séance du 21 septembre : compte rendu des décisions, installation...
Contenu :
Conseil municipal. Séance du 21 septembre : compte rendu des décisions, installation et désignations d'élus, rapports, délibérations (n° 2861 à 2980, sauf n° 2860, 2921 et 2936).
Cote :
2437W/34
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 6
Langues :
Français