Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : L'administration parisienne à la veille de la Révolution ; délibérations du bureau de la ville de Paris 1784-1790 ; inventaire...

Date : 1989 - 1989

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Titre :

L'administration parisienne à la veille de la Révolution ; délibérations du bureau de la ville de Paris 1784-1790 ; inventaire des minutes H2 1954/2 à 1961 / Archives Nationales ; Michèle Bimbenet-Privat. Paris Archives nationales 1989

Cote :

BIB 8 AD 692

Inventaire d'archives :

Inventaires d'archives et ouvrages publiés par les Archives de France, les services d'archives territoriaux et l'archivistique

Description physique :

Description physique:

Collation

Collation: 139 p. ; 24 cm.

Personnes ou Institutions :

Archives nationales (France), Bimbenet-Privat, Michèle, Favier, Jean, Paris. Bureau de la ville

Thèmes :

Archives nationales (France ) -- Catalogues, Paris (France ) -- Administration -- 1789-1815 -- Sources -- Catalogues, Paris . Bureau de la Ville -- Archives

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