Document d'archives : Réparation, ouverture, élargissement, classement, construction d'aqueducs, reconnaissance, rectification, bornage, aliénation

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, états généraux des chemins, rapports d'experts, ordonnances et décrets autorisant des impositions extraordinaires, avis du sous-préfet, états de situation financière de la commune, actes d'acquisition de terrain, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, plans, procès-verbaux de reconnaissance, procès-verbaux de commodo et incommodo, mémoires d'honoraires, devis, certificats de publication et d'affiche

Cote :

2 O 71/19

Ressources complémentaires :

Documents séparés
PM 1588/71-3

Lieux :

Beurey-Baugay

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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