Document d'archives : 2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants...
Titre :
2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal
Cote :
535 W 13/35
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2016-05-26 | versement numéro via 2016-001 Auxerre. Service des affaires générales |
Ressources complémentaires :
Archives municipales