Document d'archives : Communes d'Arvieux, de Briançon, de Chabottes, des Crots, d'Eygliers et de Gap.

Contenu :

Présentation du contenu
Arvieux : permis de construire modificatif pour implantation et ouvertures, permis de construire pour l'extension d'un bâtiment existant.
Briançon : permis de construire modificatif d'un bâtiment d'habitation.
Chabottes : permis de construire pour l'extension d'une habitation existante, autorisation de lotir pour un lotissement de 4 lots.
Crots : déclaration de travaux d'un abri à bois.
Eygliers : déclaration de travaux pour la réhabilitation d'un bâtiment.
Gap : permis de construire un ensemble résidentiel, permis de construire pour la modification et la construction d'un garage.
Chaque dossier comprend l'acte d'origine et les lettres d'observation relatives au contrôle de légalité.

Cote :

1476 W 3

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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