Document d'archives : A. Projet de loi de finances (PLF) pour l'année 2001. . Enseignement scolaire/première phase. avril-mai 2000. . Dossiers en...

Titre :

A. Projet de loi de finances (PLF) pour l'année 2001. . Enseignement scolaire/première phase. avril-mai 2000. . Dossiers en vue des réunions techniques pour la préparation du PLF 2001 : seuls ont été conservés les feuillets annotés. . Version provisoire du "bleu" : seuls ont été conservés les feuillets annotés. . Questions au Parlement. juin-juill. 2000. - Correspondance de la Commission des affaires culturelles du Sénat à Jean-Luc Mélenchon. 6 juill. 2000. - Correspondance concernant la saisine des services par la direction des Affaires financières. 19-22 juin 2000. . Auditions/séances publiques au Parlement. oct.-déc. 2000. - Note. - Notes manuscrites. - Eléments de réponse aux interventions des parlementaires, dont tableaux statistiques sur l'enseignement professionnel. . Séance publique au Sénat. 6 déc. 2000. . Séance publique à l'Assemblée nationale. 13 nov. 2000. . Audition par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale sur le budget de l'Éducation nationale, section de l'enseignement scolaire. . Audition au Sénat. 24 oct. 2000. . Audition par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale sur le budget de l'Éducation nationale, section de l'enseignement supérieur. . Dossier de presse du PLF 2000. - Notes. - Notes manuscrites de Laurent Mafféis en vue de la constitution, correction du dossier de presse du PLF 2001. - Annotation par Jean-Luc Mélenchon. sept. 2000. . Synthèse. 2000. - Correspondance du Premier ministre concernant le plafond des dépenses pour le PLF 2001. - Notes manuscrites.

Cote :

20030544/1

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