Document d'archives : Rieux-Volvestre. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1977-1980), approbation (1980) ; modification...
Titre :
Rieux-Volvestre. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1977-1980), approbation (1980) ; modification n°1, dossier administratif (1985), approbation (1985) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996). Rieux-Volvestre. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1977-1980), approbation (1980) ; modification n°1, dossier administratif (1985), approbation (1985) ; mise à jour de servitude d'utilité publique (1996).
Cote :
7035 W 207
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme