Document d'archives : Procès-verbaux extraits des registres du conseil souverain de Dombes
Contenu :
Au dos du 2e document : '2e procès-verbal pour la plantation des bornes ou pierres du 15 mars 1759' ; liste des sommes payées.
Ajout des lettres 'DD' à l'encre rouge au bas des 2 extraits.
Cote :
2E25/1-2E25/2
Inventaire d'archives :
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2 pièces
Institutions :
Lieux :
FORMANS (RIVIERE), AIN (DEPARTEMENT), DOMBES (PRINCIPAUTE), SAINT-DIDIER-SUR-FORMANS, DOMBES (PRICIPAUTE), FRANC-LYONNAIS
Thèmes :
ADMINISTRATION LOCALE D'ANCIEN REGIME, CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE, FISCALITE DIRECTE D'ANCIEN REGIME, HYDROGRAPHIE, RIVIERE, VIE RELIGIEUSE