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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tontures d'arbres

Date : 1793 - 1847

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Contenu :

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N 3/a. Adjudications de tontures d'arbres, de noyers, 1793 (1 p.), 1847 (1 p.)

Cote :

E dépôt 394/52

Inventaire d'archives :

Archives communales déposées de Massingy-lès-Vitteaux

Type de document :

Document d'archives

Document d'archives : Tontures d'arbres

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