Document d'archives : Concessions d'eau.

Contenu :

1. Sainte-Marie. - Demandes de concessions d'eau aux sources de la ravine du Charpentier, de la ravine de Sainte-Marie au lieu-dit l'Allier, de la ravine des Chèvres (1824-1887). Défrichement illégal sur les pentes de la ravine Mano (1872). Sources dites Martin émergeant dans les remparts de la ravine du Charpentier, contentieux entre la commune et la société du Crédit foncier (1876-1877).
2. Saint-Louis. - Concessions d'eau accordées aux sources de plusieurs ravines (du Ruisseau, de Bras de Chevrettes, du Mouchoir Gris, du Gol) (1829-1904).
3. Sainte-Suzanne. - Concessions d'eau à la rivière Saint-Jean, à la cascade du Bassin aux Boeufs, au ruisseau de Bel air, au bassin du Taureau (1865-1905). Détournements de cours d'eau au bras Manuel et ruisseau Latour (1875-1902). Propriété publique des sources et du ruisseau de Bel Air (1865). Travaux de désencombrement du lit de la rivière Saint-Jean (1877).
4. Saint-Paul. - Concessions d'eau accordées dans les bassins de bras Palmiste, bras Marcelin, bras Sec, ravine Bernica, ravine Lataniers, ravine d'Yvon, ravine La Plaine, ravine et rivière Saint-Gilles, rivière des Galets, ravine à Marquet (1814-1880). Ravine Lolotte, domanialité, concessions accordées, exploitations forestières (1894-1905). Ravine Laforge, concession d'une source : article du journal, plan (1903-1904). Renseignements sur les sources et les affluents de la rivière des Galets par le brigadier forestier au garde général des forêts (1880).
5. Saint-Paul. - Concessions d'eau, différentes affaires contentieuses dont Laprade et consorts et la société du Crédit foncier concernant les eaux du canal Lemarchand, du pourvoi de la société du Crédit foncier contre la décision du Conseil du contentieux concernant les sources de la ravine Baptiste au lieu-dit le Bernica (1878-1881).
6. Saint-Pierre. - Canalisation des eaux de la source Legros (1910). Domanialité des eaux du Grands Bois (1898). Demande de concession d'eau à la ravine des Roches : correspondance, plan (1898). Concessions d'eau, diférentes affaires contentieuses dont Boijoly Potier et la commune concernant les eaux de la source du Piton de la Grande Montée, du procès suscité aux Deshayes Frères par Félix Vergoz concernant l'irrigation de la propriété la Savanne (1860-1880).
7. Saint-Denis. - Demandes de concession d'une prise d'eau dans le bras Maho, le bras Cresson, la rivière Saint-Denis émanant de particuliers et de la commune : correspondance, plan (1844-1877).
8. Saint-Leu. - Renseignements sur les cours d'eau et les ravines par le brigadier forestier au garde général des forêts : plan (1880). Demande l'établissement d'un poste de police forestière (1871). Concessions d'eau, différentes affaires contentieuses dont Guy Lesport et la commune concernant les eaux des sources des ravines des Avirons et du Bras de Jeanne, de Jean Dussac et la commune concernant les eaux de la ravine du Cap (1870-1878).
9. Plusieurs communes, concessions d'eau. - Etat des concessionnaires de 1785 à 1889 et désignation des cours d'eau pour les communes de Saint-André, Saint-Denis, Saint-Benoît, Saint-Joseph, Saint-Leu, Saint-Paul, Saint-Philippe, Sainte-Marie, Sainte-Rose, Sainte-Suzanne (s.d.). Plans de Saint-Pierre, de Saint-Philippe et de Saint-Joseph pour servir à la délimitation des réserves domaniales (s.d.).
10. Plusieurs communes. - Délimitation des concessions des réserves domaniales : rapport de surveillance du sous-inspecteur des forêts au directeur des Domaines (1872). Plans de Saint-Pierre, de Saint-Philippe et de Saint-Joseph (s.d.).

Cote :

2Q83

Inventaire d'archives :

Domaines (2 Q)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Réunion

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