Document d'archives : Documents communs à tous les lots
Contenu :
Présentation du contenu
Avis de pré-informations et d'appel public à la concurrence, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, procès-verbaux de réception de travaux et levée de réserves, sous-traitance (concerne les lots 1, 2, 11 et 16)
Cote :
2217 W 127
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle