Document d'archives : OCCA. Services de la catégorie B - services actifs - accomplis par les OCCA avant leur titularisation dans ce corps. Arrêté du 23...
Titre :
OCCA. Services de la catégorie B - services actifs - accomplis par les OCCA avant leur titularisation dans ce corps. Arrêté du 23 mars 1972. (avec liste des agents concernés, de Abrami à Zanni, 589 personnes). Commission spéciale instituée par l'article 4 du décret 64-824, du 6 août 1964, (Cette commission s'est réunie 9 fois, du 6 juin 1966 au 21 mai 1971, mais il n'y a pas les p/v ici.), pour étudier les validations de services. fiches d'agents : de H à M, de N à R, de S à Z. Il manque de A à G. autre série de fiches, datant de 1975, de Ahadji à Pedron, ne fait pas double emploi avec la précédente.
Cote :
19880362/42