Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU TERRITOIRE DE BELFORT.
Contenu :
- Affaire n° 279. "Belfort. Installation d'une voie ferrée de 0,60 mètre pour desservir
le moulin de Siège de Belfort. Conférences mixtes." Avis rendu le 13 février 1908.
- Affaire n° 540. "Beffort. Établissement d'une voie ferrée pour relier la voie de
Perouse Bessoncourt au tronçon déja construit dans le Bermont." Avis rendu le 19 mars
1908.
- Affaire n° 756. "Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Rétablissement d'une voie
ferrée stratégique et de deux chemins vicinaux interceptés par le Canal. Conférences
mixtes." Avis rendu le 30 avril 1908.
- Affaire n° 906. "Chemins de fer et intérêt local de Belfort à Chatenois
[Châtenois-les-Forges]. Déplacement de la voie stratégique dans la traversée de Danjoutin.
Conférence mixte." Pas d'avis rendu. Observations : "Rendu au service le 2 mai [1908]."
.
- Affaire n° 1290. "Chemin de fer et intérêt local de Belfort à Chatenois
[Châtenois-les-Forges]. Déplacement de la voie stratégique dans la traversée de Danjoutin.
Conférence mixte." Avis rendu le 9 juillet 1908.
- Affaire n° 2065. "Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Entreprise Molès. Cessation
volontaire des travaux. Résiliation." Avis rendu le 19 novembre 1908.
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !