Répertoire des notaires Pierre Louis Caffart-Durvilliers (2 janvier 1811-30 novembre 1814), Isidore Louis Briere de Mondetour (1er décembre 1814-15 février 1816), Jacques Louis Noël (17 février 1816 -31 décembre 1818).

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').