Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Elections législatives du 5 mars 1967, élections cantonales du 24 septembre 1967, référendum du 27 avril 1969 et élections...

Date : 1967 - 1969

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Titre :

Elections législatives du 5 mars 1967, élections cantonales du 24 septembre 1967, référendum du 27 avril 1969 et élections présidentielles du 1er juin 1969 : listes de votants du 2ème canton (suite et fin) et du 3ème canton (1967-1969).

Cote :

1 K 641

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle:

Importance matérielle :

10 pièces

Thèmes :

ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, ELECTEUR, ELECTION CANTONALE, ELECTION LEGISLATIVE, ELECTION PRESIDENTIELLE, ELECTIONS CANTONALES, REFERENDUM

Type de document :

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