Présents : M. Fabronni, maîtres des requêtes. MM. Pastoret, Vandoeuvre, Lacroix, De Zey et Du Peloux, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Sganzin, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et chaussées.

• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Rapport sur le projet de la route de Paris à Montmartre par la barrière blanche. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Aube. « Rapport sur le projet de l'écluse à sas à l'extrémité de la dérivation dite de Marcilly et de l'achèvement de cette dérivation sur 470 mètres de longueur. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Aube. « Rapport sur le projet de deux écluse à sas accolé rachetant une chute de 6 mètres 50 à l'extrémité de la dérivation dite de Clesles et sur l'achèvement de cette dérivation près de Saint-Just [Saint-Just-Sauvage]. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Rapport sur le devis et le projet des murs de soutènement de la gare placé en aval du canal souterrain de Saint-Maur [Saint-Maur-des-fossés]. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Abreuvoir de l'île Notre Dame. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Quai de Montebello. »
• Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Moulins et usines. Rapport sur la demande du sieur Drot propriétaire d'un moulin sur la Louette à Étampes tendant à obtenir l'exécution d'un décret qui fixe la hauteur des vannes du moulin intérieures appartement à la dame Aubin. »
• Affaire rapportée par M. Tarbé [Tarbé de Vauxclairs], inspecteur divisionnaire.. Département des Bouches-du-Rhin. « Rapport sur le projet de la route de Anvers à Amsterdam entre la Donge et Gorcum. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Sambre-et-Meuse. « Rapport de M. Saget inspecteur divisionnaire sur une demande formée par le sieur Houba de reconstruire l'ancien moulin de la Roche de l'emplacement duquel il est devenu propriétaire. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Ourthe. « Rapport [de M. Saget inspecteur divisionnaire] relativement à l'usine de Dieupart appartenant au sieur Dupont. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sarre. « Rapport [de M. Saget inspecteur divisionnaire] sur le redressement d'une partie de la route de Strasbourg à Liège depuis Sarreguemines jusqu'à Sarrebruck [Saarbrücken] et sur le projet de la jonction de cette routes à celle de Paris en Allemagne dans Sarrebruck [Saarbrücken]. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Meuse-inférieure. « Rapport de M. Le Creulx, inspecteur général, sur le procès-verbal des indemnités des terrains occupés par la nouvelle route de Venlo à Wesel département de la Meuse-inférieure. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de Loir-et-Cher. « Rapport de M. Le Père, inspecteur divisionnaire, sur le projet de la reconstruction du pont de la Motte-Beuvron, route de Paris à Toulouse. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire, relative au Canal de Saint-Quentin. « 1ère division. Pont d'Arthem. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire, relative au Canal de Saint-Quentin. « 1ère division. Portes d'écluses. »
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Dordogne. « Lettre de M. Deschamps inspecteur divisionnaire, sur le projet d'un pont en pierre de sept mètres d'ouverture sur le ruisseau de Couze à la sortie de la commune de l'Arche, route de Lyon à Bordeaux.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Gironde. « Pont de Bordeaux*.»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Isère. « Rapport de M. Dausse sur les projets de deux routes forestières de la grande Chartreuse l'une par Sapey [Le Sappey-en-Chartreuse], la Chatrouse l'autre par Voreppe et Pommiers [Pommiers-la-Placette, La sure en Chartreuse].»
• Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Hautes-Alpes. « Rapport [de M. Dausse] sur le projet d'un pont de trois travées en charpente avec pile en pierre de un mètre d'épaisseur à construire sur les culées encore existantes du pont de 33 mètres 35 d'ouverture qui avait été établi sur la Durance à Saint Clément en l'an XIII.»