Document d'archives : 15/03/2012
Contenu :
1-36 : Recensement militaire : liste communale des jeunes de 16 à 25 ans recensés dans les mairies dans les délais légaux (trimestre considéré). Sont également jointes les infromations fournies par le Bureau des Naturalisations de la Préfecture. 1997-2001
Cote :
2861W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Préfecture du Haut-Rhin
Secteur Versant : Bureau de la Réglementation et des Elections
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de la Réglementation et des Elections
Secteur Versant : Bureau de la Réglementation et des Elections
Status du service producteur : Préfecture du Haut-Rhin
Service Producteur : Bureau de la Réglementation et des Elections
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 36
432
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 15/03/2012