Document d'archives : Labruyère-Dorsa. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1988), publication (1987), approbation...
Titre :
Labruyère-Dorsa. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1988), publication (1987), approbation (1988) ; modification n°1, approbation (1997). Labruyère-Dorsa. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1984-1988), publication (1987), approbation (1988) ; modification n°1, approbation (1997).
Cote :
7035 W 142
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Type de document :
Documents écrits, plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme