Document d'archives : 22 avril 1884
Contenu :
- -a- Election de deux membres du conseil supérieur de l'instruction publique, nécessité de la convocation de l'assemblée : lettre du ministre de l'instruction publique à l'administrateur (28 mars 1884).
- -b- Ordre du jour
- -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques, du 27 février 1880" (9p. Imprimées).
- -d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p. Imprimées).
- -e- Notes pour le procès-verbal
- Election de Renan et Berthelot au conseil supérieur de l'instruction publique.
Cote :
4 AP 231
Inventaire d'archives :
Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
Personnes :
Institutions :
Conseil académique, Conseil supérieur de l'instruction publique, Service des archives