Document d'archives : - statut des entreprises culturelles ; - notes sur la situation du fond de garantie, des industries culturelles ; - comptes...
Titre :
- statut des entreprises culturelles ; - notes sur la situation du fond de garantie, des industries culturelles ; - comptes de résultats ; - engagements de subventions ; - projets de 1986 à 1990. : 22juin 1983 26 avril 1984 06 février - 17 avril - 19 juin et 23 octobre 1985 12 février - 1è septembre et 12 décembre 1986 05 mars - 22 avril - 1er septembre et 1er décembre 1987 l juin et 18 octobre 1988 20 juin et 21 novembre 1989 18 juin - 22 et 25 janvier - 26 mars et 11 juin 1991 13 février et 15 avril 1992 Procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration de l'IFIC
Cote :
19960245/9