Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Liquidation de communauté et succession concernant Denise Angélique Michenon, veuve de Jean Baptiste Fauvel, distillateur,...

Date : 1871 - 1881

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Titre :

Liquidation de communauté et succession concernant Denise Angélique Michenon, veuve de Jean Baptiste Fauvel, distillateur, demeurant rue de Flandre, n°122, Désiré Joseph Fauvel, distillateur, demeurant rue de Flandre, n°122, Pauline Augustine Fauvel, sans profession, demeurant à la même adresse, Pierre Victor Fauvel, sans profession, demeurant aussi à la même adresse.

Contenu :

Informations complémentaires :

Á la suite : approbation, 28 août 1871 ; quittance, 30 mai 1872 ; quittance, 31 octobre 1872 ; quittance, 25 et 26 juin 1873 ; quittance, 30 juillet 1881 ; quittance, 1er août 1881.

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2015 (N. Denis).Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXX/465

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Lucien Isidore RAGOT, 1er décembre 1855 - 15 mars 1873 (étude LXXX)

Personnes :

Fauvel, Désiré Joseph, Fauvel, Jean Baptiste, Fauvel, Pauline Augustine, Fauvel, Pierre Victor, Michenon, Denise Angélique (veuve Fauvel)

Lieux :

Flandre (rue de)

Type de document :

Activité :

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