Document d'archives : Factums imprimés
Contenu :
Mémoire pour Claude François, marquis de Monnier, et Antoinette d'Arvisenet, son épouse, contre Jeanne Antoinette Gabrielle de Monnier, 1770.
Mémoire pour plusieurs habitants du village d'Athie-sous-Montréal contre Jean Baptiste Cosseret, curé dudit Athie, contre la communauté d'Athie et contre 13 autres personnes encore, 1773.
Mémoire pour Claude Hugonet, laboureur de Ruffieu contre Marin du Molard, fermier des revenus du marquisat du Valromey, 1774.
Mémoire pour les habitants du hameau de Malix, commune de Tenay, contre les habitants de Chaley, 1813.
Cote :
247 J 170
Inventaire d'archives :
Les grandes familles du Bugey : le chartrier des d'Arloz, XIVe-XXe siècles
Personnes :
Arvisenet, Antoinette d', Cosseret, Jean Baptiste, Hugonet, Claude, Monnier, Jeanne Antoinette Gabrielle de
Nom de famille :
Arloz (famille d'), Gerbais (famille de), Grammont (famille de), La Forest (famille de), Le Plastre d'Ambléon (famille de), Martel (famille de), Mornieu (famille de)
Lieux :
Ruffieu (Ain, France), Malix (Tenay, Ain, France ; lieudit), Chaley (Ain, France), Ceyzérieu (Ain, France) -- château de Grammont, Ceyzérieu (Ain, France)