Document d'archives : Groupe Nouveau Logis Méridional, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau...
Titre :
Groupe Nouveau Logis Méridional, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales, convention, plans et plans de financement, demande de garantie d'emprunts, rapport, bilan, statut concernant des opérations diverses (constructions, acquisitions, aménagement de logements...) classées par numéro de contrat (1982-1995).
Cote :
607 W 89
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Type de document :
CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, PLANS, TABLE