Document d'archives : Domaines de Marzens, Massac, Maurens, Montans-et-Annay, Moularès et Orban, consistant en droit de justice, et tous droits utiles...
Titre :
Domaines de Marzens, Massac, Maurens, Montans-et-Annay, Moularès et Orban, consistant en droit de justice, et tous droits utiles et honorifiques.
Contenu :
Présentation du contenu
— Rachat, par les habitants d'Orban, des menus cens et droits de lods.
— Arrêt du Conseil, ordonnances de l'intendant, affiches pour la revente des cinq autres domaines.
Cote :
A 70
Inventaire d'archives :
Actes du pouvoir souverain et domaine public (1175-1790) A 1-106
Description physique :
Description physique:
Importance matérielle
Importance matérielle: Liasse. - 48 pièces , dont 1 parchemin.