Document d'archives : Tonnage, postes, téléphone et télégraphe, poids et mesures, octroi... :<lb/><lb/>Droit de tonnage. - Tarif, note, emprunt,...
Titre :
Tonnage, postes, téléphone et télégraphe, poids et mesures, octroi... :<lb/><lb/>Droit de tonnage. - Tarif, note, emprunt, demande de remboursement, refus de paiement, décisions, jugements, correspondance.1868-1912<lb/><lb/>Postes, téléphone et télégraphe. - Instructions, correspondance, pétitions, plan. 1878-1936<lb/><lb/>Contributions indirectes. - Autorisations d'imputation. 1851-1882<lb/><lb/>Poids et mesures. - Circulaire, correspondance. 1879-1922<lb/><lb/>Postes et messageries. - Instructions, arrêtés, correspondance. 1791-1853<lb/><lb/>Affiches, publicités légales. 1905-1912<lb/><lb/>Domaines. - Timbre et enregistrement des domaines : reçus pour droit d'affichage. 1887<lb/><lb/>Octroi. - Liste de navires. SD<lb/><lb/>Etat de perception de droit. 1917
Cote :
3 G 2
Inventaire d'archives :
3G - Rapport de la commune avec les administrations au point de vue financier