Marchés à procédure adaptée : registre des dépôts, décisions du Maire, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des retraits, notes, procès-verbal d’ouverture des plis, feuilles de route, actes d’engagement, offres retenues, mémoires techniques, mémoires de visite, devis, lettres de candidatures. – École élémentaire Baruch-Spinoza, mise en place de cellules préfabriquées, mission contrôle technique (MAPA 9M481) : offres retenues (2009). École élémentaire Baruch-Spinoza, mise en place de cellules préfabriquées, mission contrôle technique, lots 1-5 (MAPA 9M482) : feuille de route, courriers, procès-verbal, registre des dépôts, registre des retraits, rapport d’analyse des offres, avis de publicité (2009) ; lots 1-5 : offres retenues (2009).

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