Document d'archives : Dossiers individuels de carrière
Contenu :
Les dossiers sont ceux des agents nés il y a plus de 80 ans. Ils sont classés par ordre alphabétique. Une liste des agents indiquant leur nom, prénom et date de naissance est annexée à la cote 2500 W 2.
Cote :
2500 W 2-16
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Etant donné que l'effectif de départ est inférieur à 50 dossiers, aucun échantillonnage n'a été appliqué et tous les dossiers ont été conservés.
Conditions d'accès :
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans. Un délai plus long peut être appliqué si les dossiers contiennent des informations d'ordre médical (délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'individu) ; néanmoins, ce délai peut être réduit à 25 ans si la personne est décédée (délai à calculer à partir de la date du décès).
Dans la mesure où les dossiers sont classés par ordre alphabétique et pour des raisons pratiques, le délai de communicabilité a été fixé globalement à 100 ans à compter de la date de clôture du dossier le plus récent de la boite.
Pour toute demande de dossier, merci de vous adresser au président de salle de lecture.