Document d'archives : Plan d'occupation des sols d'Airvault – Borcq : approuvé le 18/09/1981, modification du 16/10/1992 et mise à jour du droit de...
Titre :
Plan d'occupation des sols d'Airvault – Borcq : approuvé le 18/09/1981, modification du 16/10/1992 et mise à jour du droit de préemption urbain du 22/02/1989.
Contenu :
Dossier d'enquête publique, dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 3
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat