Document d'archives : Travaux d'intérêt communal
Contenu :
Relevés et états mensuels des mandats et dépenses faites sur les travaux d'intérêt communal (TIC) envoyés par les maires au sous-préfet (janvier-décembre 1959).Comptes rendus mensuels produits par le sous-préfet au préfet de Bône relatifs à la consommation des crédits et à l'état d'avancement des TIC (septembre 1958-septembre 1959).
Cote :
9333 2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
générique_versement
Description physique :
Importance matérielle :
0.143