Document d'archives : Travaux d'intérêt communal

Contenu :

Relevés et états mensuels des mandats et dépenses faites sur les travaux d'intérêt communal (TIC) envoyés par les maires au sous-préfet (janvier-décembre 1959).Comptes rendus mensuels produits par le sous-préfet au préfet de Bône relatifs à la consommation des crédits et à l'état d'avancement des TIC (septembre 1958-septembre 1959).

Cote :

9333 2

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Guelma (1847-1962)

Informations sur le producteur :

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Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.143

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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