Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bohas.

Date : 1851 - 1938

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Contenu :

Locations et travaux de réparation : baux, procès-verbaux d'installation et d'état des lieux, états descriptifs des réparations à effectuer, rapport, délibération du conseil municipal de Bohas, état descriptif de situation des lieux, plan, correspondance.

Plan de la maison Bernard, s.d. .

Cote :

4 N 199

Inventaire d'archives :

Bâtiments départementaux (4 N)

Informations sur le producteur :

Brigade à cheval créée par décision ministérielle du 20 mars 1851, transférée à Villereversure en 1937 ou 1938. Bâtiments concernés : maison Gachy (1852-1860) ; maison Bernard, située au village de Bohas (1891-1938).

Lieux :

Bohas (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune), Bohas, Caserne de gendarmerie de (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France)

Thèmes :

biens départementaux, caserne, domaine immobilier, gendarmerie

Type de document :

Document d'archives, plan

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