Document d'archives : Contrôle de la participation des entreprises au développement de la formation professionnelle : déclarations, bilans pédagogiques...
Titre :
Contrôle de la participation des entreprises au développement de la formation professionnelle : déclarations, bilans pédagogiques et financiers des organismes de formation. Contrôle de la participation des entreprises au développement de la formation professionnelle : déclarations, bilans pédagogiques et financiers des organismes de formation.
Cote :
6311 W 1 - 7
Inventaire d'archives :
Commerce, travail, emploi, formation professionnelle (état des versements)
Informations sur le producteur :
producteur: Midi-Pyrénées. Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
fournisseur: Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées \ Contrôle de la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Versement30 décembre 2005
Description :
Critères de sélection :
classé provisoirement
Conditions d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Description physique :
1 m.l.