Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Jean-Charles KROPPER, marchand poêlier ordinaire du roi, rue de la Roquette, reconnaît n'avoir aucun droit en un office de...

Date : 1777 - 1777

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Titre :

Jean-Charles KROPPER, marchand poêlier ordinaire du roi, rue de la Roquette, reconnaît n'avoir aucun droit en un office de contrôleur de la volaille, requis par Dorothée COLSON, sa mère, veuve de Joseph KROPPER, marchand poêlier ordinaire du roi.

Contenu :

Origine de l'information :

Faïenciers, 1736-1799 (954 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVIII/465

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)

Personnes :

Colson, Dorothée, Kropper, Jean-Charles, Kropper, Joseph

Lieux :

Roquette (rue de la)

Type de document :

Activité :

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