Document d'archives : Organisation, fonctionnement, personnel. - Registre du cérémonial contenant tout ce qui s'est passé de plus remarquable depuis...
Titre :
Organisation, fonctionnement, personnel. - Registre du cérémonial contenant tout ce qui s'est passé de plus remarquable depuis son établissement (1559-1792) ; Cérémonial du Sénat rétabli de 1816 à 1848, puis de la Cour d'Appel de 1848 à 1860).
Cote :
2B 11
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable