Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Pierre Le Roy, faiseur de rais, et Julienne Rivière, fille de feu Berthelot Rivière, laboureur, à...

Date : 1541 - 1541

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Titre :

Contrat de mariage entre Pierre Le Roy, faiseur de rais, et Julienne Rivière, fille de feu Berthelot Rivière, laboureur, à Saint-Marc, en Beauce.

Contenu :

Origine de l'information :

Étude III, contrats de mariages, testaments, inventaires après décès, 1518-1519, 1530-1589 (ET/III/1 à 73, 117 à 217, 299-300, 342 soit 657 actes). (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2004Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/III/22

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Personnes :

Le Roy, Pierre, Riviere, Berthelot, Riviere, Julienne

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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