Document d'archives : 1832 W 1
Contenu :
Présentation du contenu
1832 W 1 : Carrières : réglementation, fonctionnement, arrêtés d'autorisation (1941-1975).
Cote :
1832 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Direction départementale des territoires et de la mer [DDTM]
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 avril 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Ressources complémentaires :
Institutions :
Direction départementale des territoires et de la mer [DDTM]