Document d'archives : Nouvelle organisation de la Gendarmerie royale. -Intégration, procédure et demandes : ordonnaces, instructions, modèles,...
Titre :
Nouvelle organisation de la Gendarmerie royale. -Intégration, procédure et demandes : ordonnaces, instructions, modèles, procès-verbaux, correspondance (1815-1818).<lb/><lb/>Demandes d'intégration individuelles et recommandations : pétition, état de service, tableau d'avis favorable (an VIII-an X, 1840, 1860). <lb/><lb/>Commune de Lure. -Vœu pour le commandement de sa gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations (1891).
Cote :
5 R 9
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable