Document d'archives : 1941-2000 (2008)
Contenu :
L'essentiel du sous-fonds couvre les années 1977-2000. Toutefois le consulat a hérité des dossiers d'affaires de l'ancienne section consulaire de l'ambassade ce qui explique la présence de documents antérieurs à 1977. Concernant les documents postérieurs à 2000, très peu nombreux, ils seront réintégrés dans la tranche chronologique suivante qui est pour le moment conservée sur place.
La première partie du versement regroupe les dossiers thématiques et s'organise comme suit : * activité générale du poste, * circulation des personnes, * chancellerie, * questions culturelles. Dans la deuxième partie du versement, on trouvera les registres d'enregistrement du courrier de la section consulaire de l'ambassade puis du consulat de France ainsi que les registres d'enregistrement des télégrammes.
Cote :
781PO/1/1-119
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Consulat de France à Tel Aviv (Israël)
Informations sur l'acquisition :
Les archives ont été rapatriées le 2 juillet 2015 et enregistrées sous le numéro 2014033NN.
Historique de conservation :
Une mission d'archives se rend à Tel Aviv le 8 mars 1984 en vue de contrôler les fonds d'archives et de conseiller utilement l'agent en charge du bureau d'ordre. On peut lire dans le rapport de mission que le poste détient une série de dossiers nominatifs (une dizaine de milliers) qui se trouve toujours sur place.
Description :
Évolutions :
Les dossiers nominatifs, les fiches d'immatriculation viendront compléter ce sous-fonds au moment de leur rapatriement.
Critères de sélection :
Selon tableaux de tri de la direction des archives
- par le CADN, 2015, voir proçès verbal de destruction du.
Mise en forme :
Plan de classement approuvé par la direction des archives le 16 juin 1986, mis à jour en 1989.
Conditions d'accès :
Archives publiques soumises aux règles du Code du Patrimoine (articles L213-1 et L213-2)
NC Partiellement communicable
Conditions d'utilisation :
Archives publiques
Langues :
Français majoritaire, hébreu.
Description physique :
119 articles
Ressources complémentaires :
Etat de versement des archives rapatriées du consulat de France à Tel Aviv, 1941-2000, CADN, septembre 2015, 13 p., dactyl.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Centre des archives diplomatiques de Nantes