Document d'archives : Répertoire chronologique des brevets pour la période du 1er mars au 12 octobre 1793
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 27 thermidor an II au 8 messidor an XII (14 août 1794 - 27 juin 1804).Guillaume Le Sourd-Beauregard
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte passé en brevet ; 3. prénom, nom des parties
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXXIX/9
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Thomas Gibert pour l'étude XXXIX
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 6 feuillets et fait partie d'un registre de 207 feuillets de papier manuscrits, hauteur 39,5 x largeur 24,5 cm, composé de 20 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état. A signaler : entre les feuillets 6 et 7, plusieurs pages vierges. Les feuillets sont de dimensions variables.