Document d'archives : Tribunaux de première instance d’Auxerre, Avallon et Joigny : états des sommes à payer aux membres du tribunal (traitements)....
Titre :
Tribunaux de première instance d’Auxerre, Avallon et Joigny : états des sommes à payer aux membres du tribunal (traitements). Tribunaux de simple police d’Auxerre et Sens : états des sommes à payer au greffier. Tribunaux de commerce d’Auxerre, Joigny, Sens : états des sommes à payer au greffier (1906). Justice de paix des arrondissements d’Auxerre, Avallon, Joigny, Sens et Tonnerre : états des sommes à payer aux juges de paix, et aux greffiers (1906).
Contenu :
Contient aussi : Assistance publique : contrôle de la comptabilité, frais de tournée de l’inspecteur, circulaires, correspondance (1918-1920).
Cote :
1 P 41
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-7720 Versant non identifié |