Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 2000 ...

Date : 1860 - 2005

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Titre :

2000

Contenu :

Dossier LX00017F

Legs de Jean-Jacques LUGEZ à la fondation Brigitte Bardot

Décret du 16 juillet 2004, préfecture du Pas-de-Calais. (1989-2004)

Dossier LX00029E

Legs de Geneviève GODY veuve LIVERMORE à l’imperial cancer research fund (Londres), au comité de Paris de la ligue nationale contre le cancer

Arrêté du 13 novembre 2000. (1972-2002)

Dossier LX00044E

Legs de Salomon KOCIOLEK à la communauté Israélite de Strasbourg, à médecins sans frontières à l’Etat d’Israël, à l’association Yechouroun

Décret du 27 août 2001, préfecture du Bas-Rhin. (1993-2002)

Cote :

20070236/5

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dons et legs à des associations françaises et étrangères et dossiers relatifs aux associ...

Thèmes :

association, dons et legs

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