Document d'archives : Finances, impôts et comptabilité, 1791-an VIII. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1374-1793. Cultes,...
Titre :
Finances, impôts et comptabilité, 1791-an VIII. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1374-1793. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1668-1791. Lois et actes du pouvoir central, an II-an IV. Administration générale de la commune, an IV-an VIII. Population, économie sociale, statistique, 1812. Affaires militaires, an IX. Police, hygiène publique, justice, an XII. Elections et personnel, s.d. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1792-1803. Cultes, an VII.
Cote :
ED 209 1 - 19
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, CADASTRE, CATHOLICISME, COMMUNE, CULTE, DECES, DECRET-LOI, GARDE PARTICULIER, IMPOT FONCIER, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, REVOLUTION 1789, SEPULTURE, TERRITORIALITE