Document d'archives : Finances, impôts et comptabilité, 1791-an VIII. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1374-1793. Cultes,...

Titre :

Finances, impôts et comptabilité, 1791-an VIII. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1374-1793. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1668-1791. Lois et actes du pouvoir central, an II-an IV. Administration générale de la commune, an IV-an VIII. Population, économie sociale, statistique, 1812. Affaires militaires, an IX. Police, hygiène publique, justice, an XII. Elections et personnel, s.d. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1792-1803. Cultes, an VII.

Cote :

ED 209 1 - 19

Informations sur le producteur :

Origine:
Lusigny-sur-Barse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er juin 1929

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique:


Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Archives départementales de l'Aube

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