Document d'archives : 1371 W 1-34.
Contenu :
Présentation du contenu
1371 W 1-17 : Dossiers d'entreprises de moins de 50 salariés : élections de délégués du personnel, temps de travail, hygiène et sécurité, déclarations de mouvements de main d'oeuvre, réclamations individuelles, parité, travailleur handicapé, conflit du travail (1967-1998)
1371 W 32-34 : Comité départemental des prestations sociales agricoles du Finistère : procès-verbaux, arrêté préfectoraux, budgets, correspondance (1979-1984).
Cote :
1371 W 1-34
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 octobre 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
120 ans
Première année communicable
2119
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,78
Thèmes :
agriculture, comité d'entreprise, conditions du travail, conflit du travail, coopérative agricole, délégué du personnel, entreprise, exploitation agricole, groupement de producteurs, horaire de travail, industrie, industrie agro-alimentaire, relations du travail, rémunération, société, société d'intérêt collectif agricole, sécurité du travail, travail, économie rurale