Document d'archives : Champgenéteux : CCAS ; Saint-Pierre-sur-Orthe : SIAEP, SIVOS ; Saint-Thomas-de-Courceriers : SIAEP, transport scolaire ; Trans :
Titre :
Champgenéteux : CCAS ; Saint-Pierre-sur-Orthe : SIAEP, SIVOS ; Saint-Thomas-de-Courceriers : SIAEP, transport scolaire ; Trans : SIAEP.
Contenu :
Présentation du contenu
CCAS : Centre communal d'action sociale ; SIAEP : syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable ; SIVOS : syndicat intercommunal à vocation scolaire ;
Cote :
1493 W 41
Inventaire d'archives :
Institutions :
Centre communal d'action sociale (CCAS), Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP), Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS)
Type de document :
Budget, Compte administratif, Compte de gestion, Document d'archives, Pièce comptable