Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : HOSPICES CIVILS DE LYON : - Aménagement de la ferme de La Patinière, exploitation agricole de l'Hospice...

Date : 1907 - 1908

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Contenu :

HOSPICES CIVILS DE LYON : - Aménagement de la ferme de La Patinière, exploitation agricole de l'Hospice du Perron : textes officiels, correspondance 1907-1908

Cote :

744WP/136/12

Inventaire d'archives :

Santé et action sociale

Langues :

Français

Personnes :

CONSEIL GENERAL D'ADMINISTRATION DES HOSPICES CIVILS DE LYON, HOSPICE DU PERRON, HOSPICES CIVILS DE LYON

Lieux :

PATINIERE--DOMAINE DE LA, PIERRE-BENITE--COMMUNE

Thèmes :

HOPITAL, HOSPICE