Document d'archives : Ouvrages frontaliers franco-belges

Contenu :

Entretien, convention franco-belge : copie de convention, copie d'avenant, correspondance.
Canal de la Basse-Colme, déclassement et remise en état : rapport, compte-rendu de réunion, projet de rapport, programme, tableaux récapitulatifs des projets financés, notes, dossier subvention, plans, copie de protocole d'accord, correspondance.

Cote :

20200210/1093

Liens