Document d'archives : Tempête 27/12/1999. - Conchyliculture et pêche : dossiers de demandes d'aides, accusés réception, liquidation, fiche définitive.
Cote :
3087 W 1-148
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementales des affaires maritimes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 janvier 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 148 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,25
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle