Document d'archives : Régime des eaux. - Ruisseaux, curage : arrêtés, rapports, cahier des charges, pétition, extraits de délibérations du conseil...
Titre :
Régime des eaux. - Ruisseaux, curage : arrêtés, rapports, cahier des charges, pétition, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1834-1913). Prise d'eau pour une usine : arrêté préfectoral (1896).
Cote :
Edpt 205 3O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
1998-01-29 | versement numéro via AC001650 Gircourt-lès-Viéville (Vosges) |
1998-01-29 | versement numéro via Gircourt-lès-Viéville (Vosges) AC001650 |